Combien de temps doit-on garder les factures ?

Le 21 juin 2016

Nous n’allons pas pouvoir ici, vous faire une liste exhaustive de toutes les factures possibles, en déterminant pour chacune un temps de conservation. Ces durées de conservation minimales sont fixées par l'administration et visibles sur le site du service public. Cependant, nous allons vous expliquer la logique applicable, pour déterminer vous-même le temps optimal de conservation pour chacune de vos factures. Les factures font partie des papiers personnels que l’on doit conserver pendant plusieurs années. Elles sont certes nombreuses, mais il est important de les garder en cas de vol, de sinistre, pour se faire indemniser ou pour prouver qu’un règlement a bien été effectué par exemple. Cependant, d’un document à un autre les délais de conservation varient. En fait, ces derniers dépendent de la nature d’une facture et du contexte (une garantie est-elle en cours ? Quels produits / services sont concernés ?). Dès lors, avant de déterminer combien de temps les garder, il faut se demander si ces documents servent à quelque chose. De même, pour un stockage optimal et pour les retrouver facilement, il est conseillé d’utiliser des boîtes d’archives, en carton ou des classeurs et de les ranger par date, et par type (EDF, téléphone, achat de biens de consommation …etc.).

Des délais de conservation variant selon le contexte et les documents

La durée de conservation des documents n’est pas la même pour tous. Pour faire simple, les délais dépendent de la nature des documents (EDF, de gaz, de téléphone …) et des services qui peuvent y être liés. Prenons un exemple : si une garantie est associée à un produit, la facture doit être gardée pendant toute la durée de cette dernière (6, 12 ou 24 mois par exemple). Pour répondre à la question « Combien de temps doit-on garder les factures », il faut donc faire du cas par cas. Dans le doute, demandez-vous à quoi peuvent-elles vous servir ? Si vous ne le savez pas, mettez-les de côté. En revanche, si la réponse est « à rien », vous pouvez vous en débarrasser pour éviter d’encombrer vos placards. De même, sur certaines feuilles, les délais de conservation sont indiqués.

Quelques exemples de factures à conserver pendant une durée précise

Comme nous l’avons indiqué précédemment, pour savoir combien de temps garder des papiers, il faut s’intéresser à leur nature (EDF, de téléphone, de voiture, d’eau, d’internet …etc.) et au contexte. Pour vous aider à y voir plus clair, voici des exemples concrets. En cas d’achat, de réparation d’un véhicule, les documents associés doivent être gardés tant que le véhicule circule. Pour les factures d’eau, de gaz et d’électricité, le délai est de 5 ans, cela peut sembler long mais en réalité cela correspond au délai pour contester une facture. En revanche, il est d’un an pour celles d’un téléphone fixe. Si vous faites réaliser des travaux dans votre habitation, la durée dépend de leur nature. Elle peut être de 2 ou 10 ans, et plus s’il y a eu des procédures. Enfin, pour des papiers liés à l’achat d’appareils ménagers, il faut les conserver jusqu’à la fin de la garantie.